Règlementation locale - sécurité en mer

INDEX DE LA REGLEMENTATION    

Textes règlementaires et informations diverses pour une meilleure sécurité en mer et des lois en vigueur sur le territoire.

D'un point de vue législatif, l'adage "Nul n'est censé ignorer la loi" ne peut excuser l'ignorance des règles en vigueur.

1 - Nautisme

 numeros utiles

Listes des numéros de téléphone et fréquences VHF/RM à connaitre.


Plaisance : Réglementation 2008

La nouvelle réglementation, applicable depuis avril 2008, vise à mieux responsabiliser les navigateurs dans le choix du matériel de sécurité en fonction de leurs zones de navigation. L’espace maritime est maintenant découpé en trois zones : entre zéro et 2 milles d’un abri (3,7 km), entre deux et six milles et au-delà de six milles.


  Kayak : Réglementation

La règlementation française propre à l'utilisation d'un kayak de mer.  Pour mémoire,jusqu'à 300m dela plage, un kayak est considéré comme un engin de plage.

2 - Chasse Sous-Marine et Pêche

 Chasse sous-marine : extrait du mémento sur la règlementation de la pêche en NC

Définition de la chasse sous-marine sur le territoire de Nouvelle-Calédonie.


  Synthèse de la règlementation

Toute l'information nécessaire à la pratique de la pêche et de la chasse-sous-marine (matériels autorisés, quotas de poissons, loi sur la chasse-sous-marine).

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